par Webmaster | Fév 18, 2004 | REGLEMENTATION
Sept revendeurs de scooters ont été condamnés hier à des peines d’amende et d’emprisonnement avec sursis pour avoir vendu du matériel de kitage et de débridage de cyclos. Vent de panique sur la profession.
par Webmaster | Fév 17, 2004 | REGLEMENTATION
=http://www.rechange-automobile.com/rechange-new/central2.php?Mess=VoirArticle&FicheNum=3204
par Webmaster | Fév 11, 2004 | REGLEMENTATION
Le ministre des transports a présenté ce matin le nouveau permis probatoire qui entrera en vigueur le 1er mars : le permis de conduire (auto et moto) devient un bien précieux qu’il va falloir acquérir progressivement.
par Webmaster | Jan 30, 2004 | Le code de la route
Article R326-6 Dans le cas prévu à l’article L. 326-11 où le propriétaire a donné son accord pour céder son véhicule à l’assureur, la carte grise du véhicule est transmise par l’assureur au préfet du département du lieu d’immatriculation dans...
par Webmaster | Jan 30, 2004 | Le code de la route
Article R326-1 Lorsqu’en raison de la gravité des dommages qu’il a subis à la suite d’un accident, un véhicule n’est plus en état de circuler sans danger pour la sécurité, l’immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues...
par Webmaster | Jan 30, 2004 | REGLEMENTATION
Les pare-buffles sont ils conformes ? Ils sont actuellement très discuté en raison d’accidents graves en circulation avec des cycliste ou des piétons. – si le véhicule neuf a fait l’objet d’une procédure d’homologation ou de réception...
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